fonction Archives | Wicnapédia

Arrêté Chef de Tour et Chef de Quart

Arrêté du 28 octobre 2009 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour et des chefs de quart des organismes de la circulation aérienne

Arrêté Chef de salle et Chef d’équipe en CRNA

Arrêté du 14 mars 2008 fixant les attributions, l’effectif, la procédure de nomination, et la formation des chefs de salle et des chefs d’équipe dans les centres en route de la navigation aérienne

Arrêté Expert opérationnel

Arrêté du 30 août 2017 fixant les attributions et le mode de désignation des experts opérationnels de certains organismes de contrôle de la circulation aérienne

Arrêté Chef de Quart instructeur

Arrêté du 28 octobre 2009 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de quarts instructeurs de certains organismes de contrôle de la circulation aérienne

Arrêté Chef de Quart expert

Arrêté du 30 août 2017 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de quarts experts de certains organismes de contrôle de la circulation aérienne

Arrêté Part Fonction et Part Expérience

Arrêté du 26 avril 2017 fixant les modalités d’attribution et les montants relatifs à la première part, liée aux fonctions exercées, et à la deuxième part, liée à l’expérience professionnelle, en application des articles 4 et 8 du décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l’aviation civile

Arrêté complément de la part fonction

Arrêté du 26 décembre 2016 fixant les modalités d’application du complément de la part liée aux fonctions en application de l’article 7 du décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l’aviation civile

Barre latérale